Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I SVS I LOVE SVS
M. Anthony Malvault

Numéro de dépôt :
3884894
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/12/2021
I SVS I LOVE SVS de Anthony Malvault

Présentation de la marque I SVS I LOVE SVS

Déposée le 27 décembre 2011 par monsieur Anthony Malvault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « I SVS I LOVE SVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Anthony Malvault domicilié(e) résidence LE RIVA BELLA, 27 avenue Paul Doumer - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Anthony Malvault domicilié(e) résidence LE RIVA BELLA, 27 avenue Paul Doumer - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France.

La marque I SVS I LOVE SVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884894.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I SVS I LOVE SVS est expirée depuis le 27 décembre 2021.

Anthony Malvault a également déposé les autres marques suivantes : Azur touch by SVS EVENT , Citoyens, pas politiciens ! , AIMER SA VILLE, C'EST LA FAIRE VIVRE A.S.V , SVS EVENT


M. Anthony Malvault - résidence LE RIVA BELLA, 27 avenue Paul Doumer - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France


M. Anthony Malvault - résidence LE RIVA BELLA, 27 avenue Paul Doumer - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.